Aujourd’hui c’est le dernier jour pour profiter du « Festivini », le festival du vin de Saumur et sa région, qui est désormais à sa 4ème édition. Au programme le marché des vins du Val de Loire, où l’on pourra déguster les produits de près de 60 vignerons ...
Entre l’OCM vin précédemment en vigueur et la dernière on peut compter presque dix ans , une période pendant laquelle les instances européennes ne sont pas intervenues de façon substantielle à harmoniser les textes avec un nouveau contexte social et écon ...
Lors du Vinexpo 2013 – qui a eu lieu à Bordeaux du 16 au 20 juin dernier – on a présenté une nouvelle méthode d’étiquetage numérique pour lutter contre la contrefaçon de vin. ...
L'art. L. 411-1 du code rural et de la pêche maritime[1] affirme que « toute mise à disposition à titre onéreux d'un immeuble à usage agricole en vue de l'exploiter pour y exercer une activité agricole définie à l'article L. 311-1 est régie par les dispos ...
Il s’appelle Goldin Financial Holdings Limited : c’est le nom du groupe d’investissement hongkongais qui va acheter trois vignobles bordelais, situés dans les aires d’appellation Saint-Emilion et Pomerol. ...
« Vinitaly » se confirme comme étant le plus important salon italien dédié au vin et aux distillats ainsi qu’une des plates-formes vitivinicoles les plus suivies d’Europe. La manifestation, qui se déroule depuis 47 ans à Vérone (ville patrimoine de l’UNES ...
Organisé par le GABBTO (Groupement des Agriculteurs Biologiques et Biodynamiques de Touraine), le Salon des Vignerons Bio du 37 s’est déroulé à Tours en date 17 et 18 novembre 2012. « Bio t’y foule » a été le slogan choisi pour publiciser ce salon, réali ...
Comme chaque année, l’Association française Vineyard Data Quantification Society organise Œnométrie, le colloque international rassemblant des études scientifiques sur la vigne et le vin, présentés par des spécialistes du secteur vitivinicole venant du mo ...
Le droit de l’environnement est une matière carrefour du droit parce que il se situe à cheval entre le droit public (exemple : les sanctions, de nature pénale ou administrative pour ceux qui ne le respectent pas) et le droit privé (exemple : une source j ...
Le 16 et 17 novembre derniers a eu lieu au Centre de Congrès Vinci, à Tours, le colloque « L’Europe et l’Alimentation », organisé par l’Association Europe Val de Loire. ...
Présentation du programme du séminaire Wine Law in Context (21 et 22 novembre 2012, Université de Reims). ...
Depuis quelques années, des concours qualifiés de « vinicoles » décernent des médailles, auxquelles il est difficile d’accorder du crédit. En effet, ces concours ne sont pas toujours organisés par des professionnels du vin, selon les règles imposées par l ...
Avant hier, le 2 mars 2012, l’Assemblée des Régions Européennes Viticoles s’est réunie à Bruxelles, dans les locaux de la représentation du land Bade-Wurtemberg auprès de l’UE, pour un important bureau international. ...
Selon l’article 3, paragraphe 5 de la Directive 2009/128/CE du 21 octobre 2009 , on entend pour pulvérisation aérienne toute application de pesticides par aéronef (avion ou hélicoptère). Ce qu’il faut connaître est d’emblée le principe général, qui prône ...
La plus part de la production de vin est destinée à la consommation humaine directe. Les dernières statistiques (élaborées par la Direction Générale Agriculture de la Commission Européenne sur la base de communications des Etats membres) montrent une bais ...

Dernières actualités droit viticole

Publié le 15/09/2013 par Domenico CAVALLO - vu 367 fois - Catégorie : Evénements
Aujourd’hui c’est le dernier jour pour profiter du « Festivini », le festival du vin de Saumur et sa région, qui est désormais à sa 4ème édition. Au programme le marché des vins du Val de Loire, où l’on pourra déguster les produits de près de 60 vignerons

Publié le 16/08/2013 par Domenico CAVALLO - vu 378 fois - Catégorie : Droit européen
Entre l’OCM vin précédemment en vigueur et la dernière on peut compter presque dix ans , une période pendant laquelle les instances européennes ne sont pas intervenues de façon substantielle à harmoniser les textes avec un nouveau contexte social et écon

Publié le 26/06/2013 par Domenico CAVALLO - vu 572 fois - Catégorie : Actualités vitivinicoles
Lors du Vinexpo 2013 – qui a eu lieu à Bordeaux du 16 au 20 juin dernier – on a présenté une nouvelle méthode d’étiquetage numérique pour lutter contre la contrefaçon de vin.

Publié le 16/06/2013 par Domenico CAVALLO - vu 517 fois - Catégorie : Droit rural
L'art. L. 411-1 du code rural et de la pêche maritime[1] affirme que « toute mise à disposition à titre onéreux d'un immeuble à usage agricole en vue de l'exploiter pour y exercer une activité agricole définie à l'article L. 311-1 est régie par les dispos

Publié le 07/06/2013 par Domenico CAVALLO - vu 489 fois - Catégorie : Actualités vitivinicoles
Il s’appelle Goldin Financial Holdings Limited : c’est le nom du groupe d’investissement hongkongais qui va acheter trois vignobles bordelais, situés dans les aires d’appellation Saint-Emilion et Pomerol.

Publié le 07/04/2013 par Domenico CAVALLO - vu 731 fois - Catégorie : Evénements
« Vinitaly » se confirme comme étant le plus important salon italien dédié au vin et aux distillats ainsi qu’une des plates-formes vitivinicoles les plus suivies d’Europe. La manifestation, qui se déroule depuis 47 ans à Vérone (ville patrimoine de l’UNES

Publié le 20/03/2013 par Domenico CAVALLO - vu 803 fois - Catégorie : Evénements
Organisé par le GABBTO (Groupement des Agriculteurs Biologiques et Biodynamiques de Touraine), le Salon des Vignerons Bio du 37 s’est déroulé à Tours en date 17 et 18 novembre 2012. « Bio t’y foule » a été le slogan choisi pour publiciser ce salon, réali

Publié le 12/03/2013 par Domenico CAVALLO - vu 715 fois - Catégorie : Evénements
Comme chaque année, l’Association française Vineyard Data Quantification Society organise Œnométrie, le colloque international rassemblant des études scientifiques sur la vigne et le vin, présentés par des spécialistes du secteur vitivinicole venant du mo

Publié le 09/12/2012 par Domenico CAVALLO - vu 699 fois - Catégorie : Droit de l’environnement
Le droit de l’environnement est une matière carrefour du droit parce que il se situe à cheval entre le droit public (exemple : les sanctions, de nature pénale ou administrative pour ceux qui ne le respectent pas) et le droit privé (exemple : une source j

Publié le 06/12/2012 par Domenico CAVALLO - vu 961 fois - Catégorie : Evénements
Le 16 et 17 novembre derniers a eu lieu au Centre de Congrès Vinci, à Tours, le colloque « L’Europe et l’Alimentation », organisé par l’Association Europe Val de Loire.

Publié le 12/11/2012 par Florentin Rambaud - vu 1052 fois - Catégorie : Evénements
Présentation du programme du séminaire Wine Law in Context (21 et 22 novembre 2012, Université de Reims).

Publié le 11/09/2012 par Marion LACOURT - vu 1255 fois - Catégorie : Marques et étiquetage
Depuis quelques années, des concours qualifiés de « vinicoles » décernent des médailles, auxquelles il est difficile d’accorder du crédit. En effet, ces concours ne sont pas toujours organisés par des professionnels du vin, selon les règles imposées par l

Publié le 04/03/2012 par Domenico CAVALLO - vu 1797 fois - Catégorie : Actualités vitivinicoles
Avant hier, le 2 mars 2012, l’Assemblée des Régions Européennes Viticoles s’est réunie à Bruxelles, dans les locaux de la représentation du land Bade-Wurtemberg auprès de l’UE, pour un important bureau international.

Publié le 29/02/2012 par Florentin Rambaud - vu 1659 fois - Catégorie : Droit de l’environnement
Selon l’article 3, paragraphe 5 de la Directive 2009/128/CE du 21 octobre 2009 , on entend pour pulvérisation aérienne toute application de pesticides par aéronef (avion ou hélicoptère). Ce qu’il faut connaître est d’emblée le principe général, qui prône

Publié le 29/02/2012 par Domenico CAVALLO - vu 1445 fois - Catégorie : Actualités vitivinicoles
La plus part de la production de vin est destinée à la consommation humaine directe. Les dernières statistiques (élaborées par la Direction Générale Agriculture de la Commission Européenne sur la base de communications des Etats membres) montrent une bais

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